Constitution de Res Publica

1 Préambule à la constitution

Res Publica a été fondée dans le but d'unir les dirigeants de républiques dans une même organisation. Elle défendra la liberté et la dignité de chaque humain et propagera universellement ses idées d'égalité et de solidarité contre l'obscurantisme et la tyrannie. A ce titre elle se place comme successeur des nombreuses républiques qui ont fait l'histoire de l'humanité et propose une alternative aux empires iniques qui sont la négation de tous les progrès qu'ont pu accomplir nos ancêtres, et qui comme tous leurs prédécesseurs seront mis à bas par le peuple opprimé.

Introduction

I. Res Publica est une fédération de républiques. Elle respecte l'individualité de chacun de ses composants et aide à y garantir les droits de l'homme.

II. Tous les citoyens sont libres et égaux en droits et n'ont aucune obligation sauf en cas de danger. Chaque citoyen est éligible et électeur.

III. Le drapeau officiel est un cercle or sur fond gris foncé.

Ce drapeau servira d'emblême commun à tous les citoyens, symbolisant leur union autour d'un idéal commun. La devise de la Res Publica est :

Rei Publicae credere
Pro libertate pugnare

IV. La fédération est organisée autour d'un gouvernement, constitué d'une assemblée et de ministères. Le gouvernement est aidé dans sa tâche par le sénat.

Sénat

V. Le sénat est constitué de membres permanents en nombre réduit, les sénateurs. On ne peut devenir sénateur que si on a été nommé par le sénat. Le sénat n'a aucun pouvoir exécutif, législatif ou judiciaire. Il se charge de mettre à jour ce site, d'accueillir les nouveaux citoyens et de vérifier la bonne marche des élections. Le sénateur est un citoyen à part entière et en tant que tel est électeur et éligible.

Assemblée

VI. L'assemblée est constituée de septs députés élus au suffrage universel parmi l'ensemble des citoyens, et numérotés de 1 à 7. L'assemblée est chargée de voter l'application ou non des décrets qui lui sont soumis.

VII Chaque semaine un poste de député est soumis au vote. Tout citoyen peut postuler à ce poste, pour peu qu'il en fasse la demande dans la semaine précédente, et dans la limite établie par l'article traitant du cumul des mandats. Les citoyens votent pendant toute une semaine, jusqu'au début des élections suivantes. Le candidat qui remporte le plus de voix est celui qui est élu. En cas d'égalité le premier à avoir déposé sa candidature est élu.

VIII. L'assemblée peut prendre deux types de décisions : les lois et les décrets. L'application des lois est permanente, elle ne prend fin que si une autre loi y met un terme. Les décrets sont les moyens du pouvoir executif de l'assemblée. Ils sont temporaires et peuvent se substituer à l'action des ministères.

IX. Mode de scrutin de l'assemblée :

  • N'importe quel citoyen, qu'il fasse ou non parti de l'assemblée, peut faire une proposition selon la procédure indiquée par ailleurs.
  • Les députés doivent alors voter pour l'acceptation de la proposition : oui, non ou blanc.
  • Le délai pour les décrets est de :
    • 2 heures universelles et demi pour les déclarations de guerre à cause d'une agression.
    • Un jour pour les décrets généraux.
    • - Deux jours pour les relations diplomatiques.
  • Le délai pour les lois est d'une semaine.
  • Tous les votes qui n'arrivent pas passé ce délai sont comptés comme abstentions. Le vote est annulé si le decret reçoit moins de deux voix oui. Le décret est accepté si il reçoit un nombre de voix oui supérieur ou égal au nombre de voix non. Si la proposition est acceptée, le sénat se charge alors de publier les décrets en donnant les voix de chacun des députés. Si la proposition est refusée ou annulée, le sénat affiche les résultats sur le site et supprime le texte du décret.

Ministères

X. Les ministères, au nombre de 7, sont dirigés par un citoyen, le ministre. Ces ministères sont numérotés :

  • 1 : ministre des affaires étrangères
  • 2 : ministre de la propagande
  • 3 : ministre de la défense
  • 4 : ministre de l'économie
  • 5 : ministre de la recherche
  • 6 : ministre des arts (ou de la culture)
  • 7 : ministre de l'intérieur (ou de la justice)

Il y a une élection par semaine pour désigner successivement chaque ministre, suivant leur numéro d'ordre. Ces élections suivent les mêmes modalités que celles des députés.

XI. Les ministres peuvent nommer des citoyens à leur ministère pour les assister dans leur tâche ou les remplacer officiellement pendant leur absence : ce sont les conseillers. Ces conseillers sont numérotés afin de savoir lequel a la priorité pour le remplacement.

XII. Le ministre des affaires étrangères est chargé des négociations avec les autres factions de l'univers, afin d'aider la Res Publica à faire progresser ses idéaux. Le ministre de la propagande aidera à diffuser les idéaux républicain auprès de tous, et tentera d'amener les citoyens de tout l'univers à se délivrer de l'oppression et rejoindre la Res Publica. Il est également chargé de l'accueil des nouveaux citoyens. Le ministre de la défense donnera des ordres aux généraux de la garde républicaine afin de protéger les membres de Res Publica. Il veillera également aux orientations militaires, et fera des propositions dans les intérêts de la défense auprès de l'assemblée. Le ministre de l'économie s'occupera de la gestion des matières premières, des éventuels impôts et taxes. Il s'occupera également des orientations dans la construction de mines sur les planètes, ainsi que les priorité dans la colonisation des espaces vierges. Le ministre de la recherche coordonne les recherches scientifiques et diffuse les découvertes ou inventions parmi les citoyens. Le ministre des arts est chargé de créer une vie culturelle virtuelle, par exemple en faisant le compte rendu d'évènements fictifs. En fait il s'occupera de tout ce dont ne s'occupent pas les autres ministres. Le ministre de l'intérieur est chargé de faire respecter la justice et le respect de la liberté de chacun parmi les membres de la fédération. Il veillera à que les droits de l'homme soient respectés pour chacun des citoyens.

XIII. Dans tous les cas les ministres sont tenus de respecter les décrets dans leurs actions. Ils peuvent prendre des initiatives nommées consignes et affichées sur la page correspondante mais à condition qu'elles n'aillent pas à l'encontre des décrets (signer un traité de paix alors qu'un décret impose la guerre, etc.). En règle générale, il lui incombe de faire des propositions aux députés en fonction de sa charge.

Groupements

XIV. Les républiques ayant des intérêts communs peuvent s'organiser en groupements. Toutes les républiques appartenant à ces groupements sont également membres à part entière de Res Publica. Le groupement pourra établir des restrictions pour l'éligibilité de ses membres mais ne pourra leur aliéner le droit de vote. Un groupement ne saurait se séparer dans son intégralité de Res Publica. Les républiques devront quitter individuellement Res Publica. Le groupement, (son organisation, son nom,...) appartient à Res Publica.

Armées de Res Public

XV-1 La Garde Républicaine est constituée de l'ensemble des armées des républiques formant Res Publica. Elle assure la défense de celle-ci.
XV-2 AntaRes est le corps d'armée fédéral de Res Publica. Il est composé des forces fournies volontairement par les républiques de la fédération. Son organisation complète fait l'objet d'une loi spécifique.
XV-3 Les forces armées de Res Publica peuvent faire l'objet de formations autonomes dans le cadre de Groupements. Ceux-ci sont entièrement libres de s'autogérer que ce soit au niveau de l'approvisionnement, de l'organisation interne ou de leur système de renseignement.

XVI. En cas de conflit, la Garde Républicaine et les forces armées des Groupements peuvent être appelés à tout moment par le ministère de la défense et sous son autorité, à se battre aux côtés d'AntaRes.

XVII. Le ministère de la défense coordonne les actions militaires de la Garde Républicaine, d'AntaRes et des forces armées des Groupements, en défense et en attaque. Il donne les ordres à tous les citoyens ou propose des missions que chacun est libre de remplir.

Président



XVIII. Le président est le député qui est connecté au Réseau depuis le plus longtemps. Si aucun député n'est connecté, le président est le ministre connecté au réseau depuis le plus longtemps. Le président peut nommer des remplaçants pour tout ministre absent lesquels ont tous les pouvoir de décision du ministre remplacé. Néanmoins : 1) Les décisions sont temporaires et doivent être confirmées par le ministre ou son remplaçant (le premier conseiller) dès que celui-ci se manifeste et elles ne doivent pas être en désaccord avec les consignes du ministre. 2) Avant qu'un président ne nomme un remplaçant, le président doit envoyer des messages par tous les moyens de communications disponibles pour prévenir le ministre concerné. 3) Après que la décision a été prise par le remplaçant, il doit en faire un rapport complet au ministre qu'il remplace : circonstances, raisons qui ont conduit à sa décision. Tous les éléments doivent être présentés. Il est de la responsabilité du président de ne pas nommer un remplaçant qui aurait des vues contraires à celui du ministre. A cette fin un ministre devrait indiquer sa politique générale sur la page du ministère. Il est de la responsabilité du président de déterminer si il y avait urgence pour nommer ce remplaçant et si le retour du ministre ne pouvait pas être attendu.

Dispositions communes



XIX. Le cumul entre les postes suivant est interdit :
  • Député
  • Ministre
  • Conseiller dans un ministère
  • Officier de la garde républicaine

Afin d'éviter toute situation amenant un cumul même temporaire, il est interdit de présenter sa candidature à un poste si on assume déjà un autre poste concerné par le cumul, ou si on a déjà présenté sa candidature et que celle-ci est sujette à un vote.
Par Sénateur Sidoine - 21/8/2000 à 22:29 - modifié le 12/6/2004 à 0:31 par Sidoine
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