Les marques déposées auprès du Bureau des Marques font l'objet d'une protection permanente au profit de son titulaire et son listées dans le Registre des Marques.

Le Bureau des Marques est composé de 7 Citoyens (Agents de Marques) nommés par le Ministre de la Culture pour une durée de 7 semaines. Les demandes de dépôt de marques originales ou notoirement connues, à l'exception des expressions dans le domaine public, sont validées par les Agents de Marques à la majorité des voix.

Les frais de dossier sont de 100.000 Cr, à verser sur le compte du Ministère de l'Economie avant étude du dépôt par le Bureau des Marques. Les frais sont définitivement acquis au Ministère de l'Economie, y compris en cas d'invalidation du dépôt de la marque.

Les décisions du Bureau des Marques peuvent faire l'objet d'un recours devant le Conseil de Justice par toute personne qui y a intérêt.

Les marques déposées et toute expression dérivée susceptible d'être confondue pour une marque déposée, devront être suivies du sigle (c) par quiconque les utilise.

Toute infraction non réparée 7 jours après la mise en demeure faite par le titulaire de la marque concernée, sera punie par les Tribunaux de la "médaille du contrefaisant" et d'un an de travaux forcés au choix du Tribunal : au récurage des cuves dans les laiteries publiques, sur la Bankize pour servir de rabatteur à Pingouins, dans les pressoirs à Bloutchmork des laboratoires agréés, ou dans les champs de laitue d'Hypérion.