Hypérion, Constitution de la Fédération (en français)
FEDERATION D'HYPERION
www.hyperion.fr.st
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Préambule
Les Peuples des Organisations signataires de la présente Alliance (les "Organisations d'Hypérion"), profondément attachés aux valeurs universelles de liberté, d'égalité et de fraternité, et mûs par les mêmes idéaux de paix, de justice et de démocratie, sont désireux de se rapprocher mutuellement et solidairement en une fédération et de coordonner leurs actions et décisions afin que la Lumière ne connaisse pas de frontière dans l'univers.
Aujourd'hui rassemblés et représentés par leurs Mandataires sous le contrôle de leurs Assemblées constitutionnelles respectives, les Peuples des Organisations d'Hypérion se baptisent solennellement "Peuples d'Hypérion" et scellent leur Fédération par la présente Alliance, sans condition et sans limite de temps ni d'espace.
En foi de quoi, il est décidé ce qui suit:
Article premier. La Fédération d'Hypérion
La Fédération d'Hypérion est créée. Elle fédère les Peuples des Organisations d'Hypérion qui engagent constitutionnellement par leur signature leurs Peuples respectifs.
Chacune des Organisations signataires est libre de quitter à tout moment la Fédération; dans ce cas, elle annoncera officiellement son départ sur le forum de l'Assemblée d'Hypérion.
Article 2. Institutions
Les Organisations signataires se dotent des institutions suivantes afin de favoriser la circulation de l'information entre Elles et éventuellement d'harmoniser leurs actions:
l'Assemblée
le Conseil
Article 3. L'Assemblée d'Hypérion
L'Assemblée débat en toute matière des questions soumises par les Citoyens et Sujets des Peuples d'Hypérion.
L'Assemblée représente tous les Peuples d'Hypérion dans le Forum qui lui est réservé. A ce titre, chaque Citoyen et Sujet peut y siéger en qualité de Député, après validation de son inscription par un pair et à condition de posséder Mankind et d'être inscrit à ce titre sur www.mankind.net dans la page Sociétés "Organisations diplomatiques".
L'Assemblée est présidée par l'Epistate. Il est désigné toutes les 2 semaines, à tour de rôle par les Organisations signataires selon l'ordre de leur adhésion à la Fédération d'Hypérion.
L'Epistate recueille toutes les questions posées par les Députés, les inscrit à l'ordre du jour qui est publié sur le Forum et appelle pour chacun des points à l'ordre du jour la création d'une Commission pour avis.
Une Commission est composée d'un ou de plusieurs Députés ; l'inscription à une commission se fait librement jusqu'à la clôture de l'inscription par l'Epistate.
Les Commissaires rédigent des projets d'actes, prennent connaissance des faits personnellement, prennent part à des négociations autant que possible en compagnie des autres Commissaires de sa Commission, et effectuent des enquêtes en toute indépendance. Tous moyens et pouvoirs leurs sont données pour accomplir leur mission.
Quand un Commissaire pense avoir un avis définitif, il le donne à l'Epistate qui le publie sur le Forum de l'Assemblée. L'Epistate peut censurer sous sa responsabilité un avis s'il juge que le Commissaire n'a pas pris connaissance des faits.
Les débats sont ouverts à l'Assemblée au fur et à mesure de la publication des avis des Commissaires. Lorsque tous les Commissaires d'une Commission ont remis leur avis, et si nécessaire, la question posée est soumise pour décision à chaque Organisation signataire par leur Conseiller respectif ; les décisions des Organisations signataires sont rapportées par leur Conseiller respectif.
Lorsque le débat concerne la réforme de la présente Alliance ou l'adhésion ou l'expulsion d'une Organisation signataire, l'unanimité est requise.
Article 4. Le Conseil d'Hypérion
Le Conseil représente les Organisations signataires à l'Assemblée, anime la politique des Cubes d'Hypérion et de la Fédération, et représente cette dernière collégialement à l'égard des tiers.
Il est composé d'un Conseiller par Organisation d'Hypérion. Le Conseiller représente son Organisation au sein du Conseil.
Les Conseillers se répartissent librement entre eux les activités du Conseil, et s'organisent comme ils l'entendent en fonction des besoins de la Fédération. Ils peuvent s'attacher les services d'un ou de plusieurs adjoints parmi les Citoyens ou Sujets des Peuples d'Hypérion exclusivement.
Les décisions du Conseil sont prises collégialement à la majorité des voix, plus une, sauf si un mandat délimité est donné par le Conseil à l'un des Conseillers pour une mission spécifique, auquel cas le Conseiller peut seul représenter la Fédération à l'égard des tiers. Les décisions du Conseil sont purement informelles à l'égard des Organisations signataires.
Article 5. Les Cubes d'Hypérion
Les Cubes d'Hypérion sont les territoires de la Fédération. Ils sont administrés par le Conseil sous le contrôle de l'Assemblée.
Article 6. Diplomatie commune
Les Organisations d'Hypérion peuvent conclure chacune des pactes et traités avec des organisations et personnes tierces, pacifiques et démocratiques, à condition que ces pactes et traités ne soient pas incompatibles avec ceux de la Fédération et des autres Organisations d'Hypérion. Une question est posée à l'Assemblée sur cette compatibilité.
Les Organisations d'Hypérion ne peuvent pas, sans question posée à l'Assemblée, déclarer la guerre aux organisations ou personnes tierces ayant conclu un pacte ou un traité avec la Fédération ou une Organisation d'Hypérion, ni aux organisations ou personnes tierces pacifiques et démocratiques, sauf en cas d'attaque de la part de ces dernières.
En cas d'agression d'une Organisation d'Hypérion par une organisation ou une personne tierce, toutes les mesures de légitime défense sont mises en oeuvres immédiatement par l'Organisation attaquée et les autres Organisations d'Hypérion. Cette agression fait l'objet d'un débat à l'Assemblée en vue d'harmoniser la position des Organisations signataires à l'égard de l'agresseur.
Par
Ouran - 29/10/2000 à 16:25
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