Amendement de la Constitution relatif aux armées républicaines

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Les articles XV à XVII de la Constitution de Res Publica sont modifiés comme suit :

"Armées de Res Publica

XV-1 La Garde Républicaine est constituée de l'ensemble des armées des républiques formant Res Publica. Elle assure la défense de celle-ci.

XV-2 AntaRes est le corps d'armée fédéral de Res Publica. Il est composé des forces fournies volontairement par les républiques de la fédération. Son organisation complète fait l'objet d'une loi spécifique.

XV-3 Les forces armées de Res Publica peuvent faire l'objet de formations autonomes dans le cadre de Groupements. Ceux-ci sont entièrement libres de s'autogérer que ce soit au niveau de l'approvisionnement, de l'organisation interne ou de leur système de renseignement.

XVI En cas de conflit, la Garde Républicaine et les forces armées des Groupements peuvent être appelés à tout moment par le ministère de la défense et sous son autorité, à se battre aux côtés d'AntaRes.

XVII Le ministère de la défense coordonne les actions militaires de la Garde Républicaine, d'AntaRes et des forces armées des Groupements, en défense et en attaque. Il donne les ordres à tous les citoyens ou propose des missions que chacun est libre de remplir".

Par Ouran - 12/7/2001 à 22:51
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